La DGAFP vient de publier un guide sur la lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique qui a pour objet de présenter les bonnes attitudes à adopter mais aussi d’exposer les outils statutaires et disciplinaires susceptibles d’être mobilisés afin d’aider à la prise de décision et sécuriser juridiquement les mesures mises en œuvre.
Lutter contre les violences sexistes et sexuelles dans la fonction publique
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 9 et 10 novembre 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 novembre 2022, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
La note de service n°2022-613 du 9 août 2022 décrit le fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, dont les conditions de mises en place ont été précisées par l’arrêté du 28 avril 2022.
Cette note abroge la note de service n°2020-27 du 16 janvier 2020.
La section spécialisée action sociale du comité technique ministériel s’est réunie le 27 juin 2022 sous la présidence de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.
Claudine Grosshaeny et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, des présentations de l’administration et des documents relatifs à l’ordre du jour :
Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.
Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :
Le comité technique ministériel s’est réuni les 5 et 6 avril 2022, en mode hybride, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.
Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance du courrier intersyndical relatif à la cartographie des instances de dialogue social, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :
Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 février 2022, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.
Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.
Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :
Après une phase expérimentale de plus d’un an, il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.
La note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.
Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations
Le bilan de la cellule de signalement des discriminations a été présenté le 18 avril 2019 à un groupe de travail réuni sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines, accompagnée notamment de Françoise Liébert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de Catherine Perry, responsable de la cellule.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.
Vous pouvez consulter ci-dessous :
et accéder sur l’intranet du MAA à la page http://intranet.national.agri/Egalite-Diversite-et-Handicap
La note de service SG/SRH/2018-291 publiée le 17 avril 2018 précise les modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations
Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 27 mars 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.
L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.
Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :
– du compte rendu de la réunion
– du macro planning du plan d’actions
L’Alliance du Trèfle reste attentive à ce que cette labellisation ne soit pas une fin en soi et que l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations soient les véritables objectifs du ministère. Le choix des référents égalité-diversité et les moyens qui leur seront attribués pour la réalisation de leurs missions seront des indicateurs précieux des priorités du ministère.
Un groupe de travail portant sur la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 janvier 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation. Lire la suite GT Labellisation Égalité et Diversité du 16 janvier 2018
Dans le cadre de la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation, un groupe de travail portant sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations s’est réuni le 30 novembre 2017 sous la présidence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes au ministère. Lire la suite GT du 30 novembre 2017 sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations
Le Site du Trèfle 