Archives du mot-clé Cellule de signalement

Fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes

La note de service n°2022-613 du 9 août 2022 décrit le fonctionnement du dispositif de signalement et de traitement des actes de violences, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel et d’agissements sexistes au ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, dont les conditions de mises en place ont été précisées par l’arrêté du 28 avril 2022.

Cette note abroge la note de service n°2020-27 du 16 janvier 2020.

CTM Action sociale du 27 juin 2022

La section spécialisée action sociale du comité technique ministériel s’est réunie le 27 juin 2022 sous la présidence de Virginie Farjot, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales.

Claudine Grosshaeny et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, des présentations de l’administration et des documents relatifs à l’ordre du jour :

CHSCT ministériel des 31 mai et 1er juin 2022

Le CHSCT ministériel s’est réuni les 31 mai et 1er juin 2022 sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents évoqués lors de cette réunion :

Comité technique ministériel des 5 et 6 avril 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 5 et 6 avril 2022, en mode hybride, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du courrier intersyndical relatif à la cartographie des instances de dialogue social, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 février 2022, en visioconférence,  sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

Évolution de la cellule de signalement des discriminations

Après une phase expérimentale de plus d’un an,  il a été décidé de faire évoluer la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation pour élargir son champ d’intervention aux violences sexistes et sexuelles et au harcèlement, ainsi que d’externaliser en partie son fonctionnement pour le recueil, l’écoute et l’analyse des signalements.

La  note de service n° 2020-27, publiée le 16 janvier 2020, précise les nouvelles modalités de fonctionnement de cette cellule.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

GT du 18 avril 2019 sur la cellule de signalement des discriminations

Le bilan de la cellule de signalement des discriminations a été présenté le 18 avril 2019 à un groupe de travail  réuni sous la présidence de Laurence Venet-Lopez, adjointe du chef de service des ressources humaines, accompagnée notamment de Françoise Liébert, haute fonctionnaire à l’égalité des droits entre les femmes et les hommes et de Catherine Perry, responsable de la cellule.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Sophie Gardel, Franck Cayssials et Annick Pinard que vous pouvez contacter pour toute précision.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

et accéder sur  l’intranet du MAA à la page  http://intranet.national.agri/Egalite-Diversite-et-Handicap

Mise en place de la cellule de signalement des discriminations

Diversité

 

 

La note de service SG/SRH/2018-291 publiée le 17 avril 2018 précise les modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations mise en place au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Une page dédiée est accessible sur l’intranet du ministère : cellule de signalement des discriminations

 

 

GT labellisation égalité et diversité du 27 mars 2018

Le groupe de travail portant sur la double labellisation égalité et diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 27 mars 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Franck Cayssials et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance  ci-dessous :

– du compte rendu de la réunion

– du macro planning du plan d’actions

L’Alliance du Trèfle reste attentive à ce que cette labellisation ne soit pas une fin en soi et que l’égalité entre les femmes et les hommes et la lutte contre les discriminations soient les véritables objectifs du ministère. Le choix des référents égalité-diversité et les moyens qui leur seront attribués pour la réalisation de leurs missions seront des indicateurs précieux des priorités du ministère.

GT Labellisation Égalité et Diversité du 16 janvier 2018

Un groupe de travail portant sur la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation s’est réuni le 16 janvier 2018 sous la présidence de Jean-Pascal Fayolle, chef du service des ressources humaines, en présence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes et de Sylvie Monteil, chargée de mission labellisation. Lire la suite GT Labellisation Égalité et Diversité du 16 janvier 2018

GT du 30 novembre 2017 sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations

Dans le cadre de la double labellisation Égalité et Diversité (label Alliance) engagée par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation, un groupe de travail portant sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations s’est réuni le 30 novembre 2017 sous la présidence de Françoise Liebert, haute-fonctionnaire à l’égalité des droits des femmes et des hommes au ministère. Lire la suite GT du 30 novembre 2017 sur la mise en place d’une cellule de signalement des discriminations