Archives pour la catégorie CTM Alimentation

Réunion informelle du CTM Alimentation du 8 septembre

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 8 septembre 2022 sous la présidence de Maud Faipoux, directrice générale de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MASA, pour évoquer le point d’avancement du transfert des missions de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne (SRAL Île-de-France), Pascale Homolle-Lotteau (DDETSPP Dordogne), Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L’arrêté du 8 septembre 2022 autorise l’ouverture du concours pour le recrutement de TSMA.

Ont également été publiés récemment au Journal Officiel un avis d’ouverture de concours pour le recrutement de TSMA en 2022 (JO du 11 septembre) et sa modification (JO du 13 septembre).

La note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-675 donne des précisions sur ce concours.

Sécurité sanitaire de l’alimentation relevant entièrement du MAA : réunion informelle du CTM Alimentation du 17 mai

Une réunion informelle de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est tenue le 17 mai 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du MAA, pour évoquer les récents arbitrages intervenus en matière de sécurité sanitaire de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Déborah Infante-Lavergne, Pascale Homolle-Lotteau et Olivier Lapôtre.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

L'Alliance du Trèfle sera particulièrement vigilante sur cet accroissement des missions qui va impacter fortement la DGAL, les SRAL/DRAAF et les DDecPP sans qu'à ce jour les moyens correspondants soient garantis.

CTM Alimentation du 19 janvier 2022

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 19 janvier 2022 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Sylvain Duport y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama sur les dialogues de gestion présenté par l’administration.

CTM Alimentation du 8 avril 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 8 avril 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, directeur, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté par l’administration sur les dialogues de gestion.

CTM Alimentation du 4 mars 2021

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 4 mars 2021 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Sylvie Pupulin, Claire Postic, Françoise Côme-Chéreau et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Tous les points à l’ordre du jour n’ayant pas pu être évoqués, faute de temps, une nouvelle réunion de la section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel est prévue le 8 avril 2021.

Dispositif national d’expertise vétérinaire et phytosanitaire

L’instruction technique DGAL/SDPRAT/2019-810 du 2 décembre 2019  vient d’être publiée au BO Agri.

Cette note présente le dispositif national d’expertise vétérinaire et phytosanitaire mis en place par la DGAL et précise l’articulation entre les différents acteurs, en particulier les référents-experts nationaux et les personnes ressources.

 

Instruction technique n° DGAL/SDSPA/2019-810

 

 

CTM Alimentation du 24 octobre 2019

La section spécialisée Alimentation du comité technique ministériel s’est réunie le 24 octobre 2019 sous la présidence de Bruno Ferreira, directeur général de l’alimentation, et de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Pascale Homolle-Lotteau, Claire Postic, Olivier Lapôtre et Françoise Côme-Chéreau y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

GT Expertise vétérinaire et phytosanitaire 21 juin 2018

Le groupe de travail portant sur l’expertise vétérinaire et phytosanitaire s’est réuni le 21 juin 2018 sous la présidence de Loïc Evain, afin d’examiner  le projet de note de service devant remplacer les instructions de 2014 et 2015 relatives au réseau d’expertise de la DGAL.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion.

La prochaine réunion destinée à terminer l’examen du projet de note de service devrait avoir lieu le 5 septembre.

GT Expertise vétérinaire et phytosanitaire 17/05/2017

Le groupe de travail portant sur l’expertise vétérinaire et phytosanitaire s’est réuni pour la deuxième fois le 17 mai sous la présidence de Loïc Evain.

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la représentante de l’Alliance du Trèfle et les documents présentés.

La prochaine réunion est prévue le 7 juillet.

CR AT GT expertise véto et phyto 17-05-2017

20170517_réseaux SDSPA

PRES_réseaux-expertiseSDSSA_2017-05-17

GT Expertise vétérinaire et phytosanitaire 29/03/17

Issu de la feuille de route sociale 2017 pour le CTM Alimentation, le groupe de travail portant sur l’expertise vétérinaire et phytosanitaire s’est réuni le 29 mars sous la présidence de Loïc Evain.

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu des représentants de l’Alliance du Trèfle, les documents présentés lors de la réunion ainsi qu’un lien vers l’étude de l’OMM sur les compétences en réseau au MAAF.

La prochaine réunion est prévue le 17 mai.