Archives pour la catégorie CTM

Comité Technique Ministériel

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juin 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso, Sandrine Chevillon, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’évolution de la cartographie des CAP, de la  déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

Comité technique ministériel du 27 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 27 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 6 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 6 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la déclaration intersyndicale sur l’ASMA et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel des 24 et 25 mars 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 24 et 25 mars 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

 Olivier Lapôtre, Christelle Verbard, Jean-Philippe Bordes, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du communiqué intersyndical s’opposant à la vente du domaine de Grignon et des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 5 mars 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel du 5 mars 2021.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas,  Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés lors de la réunion :

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.

Comité technique ministériel du 10 décembre 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 décembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la demande intersyndicale de convocation de la section spécialisée Alimentation du CTM et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

Des documents de la DGAFP sur les dispositifs d’accompagnement des agents dans le cadre des restructurations liées à la réforme de l’organisation territoriale de l’État ont également été communiqués  :

Le tableau récapitulatif des positions administratives des agents a également été actualisé.

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 18 novembre 2020

Le 18 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des « Foires aux questions » publiées :

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 28 septembre 2020 : présentation du budget 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 28 septembre 2020, le projet de loi de finances 2021 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 9 juillet 2020

Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :

Déclaration intersyndicale

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

COVID-19 : Comité technique ministériel du 15 mai 2020

Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 15 mai 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen du plan d’organisation de l’activité au sein du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en phase de déconfinement.

Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents examinés lors de cette réunion :

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

Réunion Covid-19 en format CTM du 13 mai 2020

Le 13 mai 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était consacrée à la présentation du projet de plan d’organisation de l’activité du ministère de l’agriculture en phase de déconfinement.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 12 mai au Secrétariat général.

Comité technique ministériel du 29 avril 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 29 avril 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour le projet de décret fixant les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

 Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du projet de décret et du compte rendu de cette réunion.

Comité technique ministériel du 4 février 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 4 février 2020 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint du ministère.

Gilles Van Peteghem et Annick Pinard y ont participé pour l’Alliance du Trèfle

Le seul point à l’ordre du jour de ce comité était l’examen du projet d’arrêté sur le RIFSEEP des TSMA, celui-ci ayant été rejeté à l’unanimité par les organisations syndicales lors du comité technique ministériel du 7 janvier 2020 (voir notre article).

 

En préalable au nouvel examen de ce texte, a été lue une déclaration liminaire intersyndicale relative à la politique forestière, signée par toutes les organisations syndicales siégeant au comité technique ministériel  :

Déclaration intersyndicale forêt

 

Vous pouvez prendre également connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

 

Sur la mise en œuvre concrète du RIFSEEP, des informations précises figurent dans notre article sur le groupe de travail du 28 janvier relatif  au RIFSEEP des TSMA et des IAE.

Comité technique ministériel du 7 janvier 2020

Le premier comité technique ministériel de l’année 2020 s’est réuni le 7 janvier sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Comité technique ministériel du 25 octobre 2019

Lors du comité technique ministériel du 17 octobre, les organisations syndicales ont émis un avis défavorable unanime aux projets de décret et d’arrêtés relatifs au temps et au cycle de travail prévus pour les contrôles liés au Brexit.

Les textes ont été présentés à nouveau, certains comprenant des modifications, lors du comité technique ministériel du 25 octobre, présidé par Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

 

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle, des trois textes examinés pour avis et du projet d’arrêté présenté pour information :

  • projet de décret  portant dérogations aux garanties minimales de la durée de travail et de repos,
  • projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 relatif aux cycles de travail,
  • projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 18 octobre 2001 portant application du décret n°2000-815 du 25 août 2000,
  • projet d’arrêté désignant les postes d’inspection frontaliers du service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières à l’importation mentionnés à l’article 1er du décret (présenté pour information).

 


Sur une proposition de l'Alliance du Trèfle, toutes les organisations syndicales ont demandé une modification du projet de décret limitant sa durée d'application à une période de 3 mois.


L'administration ayant indiqué qu'elle ne pouvait donner une suite favorable à cette demande intersyndicale, les organisations syndicales ont émis à nouveau un vote défavorable unanime pour les trois projets de texte présentés pour avis.


Comité technique ministériel du 17 octobre 2019

Le comité technique ministériel s’est réuni le 17 octobre 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents relatifs à l’ordre du jour :

Sur les MIREX, voir également l’article relatif au groupe de travail du 18 septembre

 

Les projets de textes relatifs au temps et au rythme de travail prévus pour certains agents effectuant les contrôles liés au Brexit ayant reçu un avis défavorable unanime, ils devront être présentés lors d'un nouveau comité technique ministériel le 25 octobre.

L’Alliance du Trèfle a rencontré le ministre le 3 octobre

Le 27 septembre, lorsque le ministre est venu présenter aux organisations syndicales du comité technique ministériel le projet de loi de finances 2020 pour l’agriculture, trois organisations syndicales dont l’Alliance du Trèfle n’avaient pas pu, faute de temps, intervenir.

Comme il s’y était alors engagé, le ministre a reçu, le 3 octobre, une délégation de l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion.

 

Le ministre et la secrétaire générale ont proposé de nouvelles rencontres bilatérales pour approfondir tous les sujets complexes.

Comité technique ministériel du 27 septembre 2019 : Présentation du budget 2020

 

Le 27 septembre 2019, Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux organisations syndicales représentatives du comité technique ministériel  le projet de budget 2020 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez prendre connaissance ci-dessous :

 

N'ayant pu s'exprimer devant le ministre, trois organisations syndicales (UNSA, CFDT et Alliance du Trèfle) ont quitté le comité technique ministériel en même temps que le ministre et seront reçues prochainement en bilatérale. 

Comité technique ministériel du 9 juillet 2019

Isabelle Chmitelin, directrice de Cabinet, a présidé le début du comité technique ministériel du 9 juillet 2019, en remplacement de Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, qui devait y participer mais a été retenu au dernier moment par une autre réunion.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Valérie Clément, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard.

Une déclaration liminaire intersyndicale  a été lue à la directrice de Cabinet, en l’absence du ministre.

C’est ensuite Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint qui ont assuré la présidence de ce comité technique ministériel.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Concernant l’ordre du jour :

  • les projets de décrets relatifs aux emplois de l’encadrement supérieur de l’enseignement et de la formation professionnelles agricoles, avaient été examiné au cours d’un groupe de travail le 4 juillet (voir notre article),
  • le projet de décret relatif à l’organisation et aux missions des services de l’État en Guyane (voir le projet) avait été évoqué lors d’un groupe de travail le 12 juin (voir notre article).

 

 

 

Comités techniques ministériels du 25 avril 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 25 avril 2019 sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

 

1. Comité technique ministériel du 25 avril (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle.

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés et rédigé ce communiqué intersyndical unitaire.

 

2. Comité technique ministériel du 25 avril (2) – à l’ordre du jour  :  ENSAP pour les agents contractuels, répertoire des missions et des métiers, feuille de route égalité et diversité, cellule de signalement des discriminations, feuille de route sociale.

Comité technique ministériel Brexit du 10 avril 2019

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 avril, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère, pour examiner deux projets d’arrêtés modifiant les textes relatifs aux rythmes de travail au ministère de l’agriculture, en prévision de la mise en œuvre des contrôles liés au Brexit.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de cette réunion, du diaporama diffusé par l’administration, ainsi que du communiqué intersyndical rédigé à la suite du vote unanime de toutes les organisations syndicales contre les deux projets d’arrêtés.

 

 

 

 

Comités techniques ministériels du 20 mars 2019

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 20 mars 2019 sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général adjoint.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Clément, Franck Cayssials, Olivier Lapôtre et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.

1. Comité technique du 20 mars (1)  (report du CTM du 14 février suite au boycott unitaire des organisations syndicales : voir l’article) – à l’ordre du jour : recrutement de vétérinaires de nationalité non française, PPCR pour les directeurs d’EPL, lanceurs d’alerte, RenoiRH, labellisation Égalité-Diversité.

 

2. Comité technique du 20 mars (2) –  à l’ordre du jour : cycle de travail au bureau du cabinet du ministre, RIFSEEP ISPV, vidéosurveillance à l’abattoir.

 

 

Boycott historique du CTM

Compte tenu de la gravité de la situation pour l’avenir des agents et des missions, et d’un dialogue social défaillant face à des réformes d’ampleur, toutes les organisations syndicales représentatives au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, sans exception, ont boycotté le comité technique ministériel du 14 février, après avoir lu la déclaration suivante :

 

 Déclaration intersyndicale CTM 14 février 2019

 

 

Comité technique ministériel du 31 janvier 2019

Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présidé cette première réunion du comité technique ministériel issu de la consultation électorale du 6 décembre 2018.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Valérie Clément, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Au bout de quelques minutes, des représentants de syndicats de l’enseignement agricole sont entrés dans la salle, interrompant la séance et posant au ministre un ultimatum sur des décisions relatives au seuil de dédoublement des classes.

Après avoir essayé de discuter avec les manifestants et tenté de trouver un accord en proposant notamment la tenue d’une réunion spécifique la semaine suivante, le ministre a constaté la persistance du blocage. Il  a alors clos le comité technique ministériel, le reportant à une date ultérieure.

Depuis, la date du prochain comité technique ministériel a été fixée au 14 février 2019.

 

Comité technique ministériel du 22 novembre 2018

Le dernier comité technique ministériel avant les élections professionnelles s’est réuni le 22 novembre sous la présidence de Philippe Mérillon, Secrétaire général par intérim.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Michel Moreau, Gilles Van Peteghem et Annick Pinard, que vous pouvez interroger pour toute précision relative à cette réunion en complément des documents ci-dessous.