Comité technique ministériel du 8 novembre 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni le 8 novembre 2022, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Organisation et fonctionnement du CGAAER : projet de décret, rapport de présentation
• Convention-type FEADER : projet de décret, rapport de présentation
• Dispositif de signalement dans les établissements publics relevant du MASA : projet d’arrêté, rapport de présentation

Comité technique ministériel du 26 septembre 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 26 septembre 2022, après le comité technique budgétaire, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• organisation du vote électronique au MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
• modification de l’arrêté relatif aux CCP du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
• modification de l’arrêté du 7 juin 2022 sur les CSA du MASA : rapport de présentation, amendement, projet d’arrêté
• Déontologie : rapport d’activité collège déontologie, note de service n°2022-591, guide cadeaux invitations agents publics AFA
• Sobriété énergétique : circulaire du 25 juillet 2022, projet de plan ministériel
• Réforme sécurité sanitaire des aliments : FAQ RH SSA n° 1, FAQ RH SSA n° 2, (voir également l’article sur le CTM Alimentation informel du 8 septembre)

Présentation du projet de loi de finances 2023

Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 26 septembre 2022, le projet de loi de finances 2023 (moyens en personnel) pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• l’intervention de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• le projet de loi de finances 2023 pour le MASA.

Comités techniques ministériels du 12 juillet 2022

Deux comités techniques ministériels se sont réunis le 12 juillet 2022, en visioconférence, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Franck Cayssials et Annick Pinard.

Déclaration liminaire de l’Alliance du Trèfle

Déclaration intersyndicale ASMA

1) Comité technique ministériel du 12 juillet 2022 (1) – à l’ordre du jour : projets d’arrêtés ministériel relatifs au temps de travail dans le cadre des postes de contrôles frontaliers Brexit, déjà examinés lors du précédent comité technique ministériel (voir notre article).

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

• Rapport de présentation
• Projet d’arrêté application décret n°2000-815
• Projet d’arrêté cycles Brexit

Toutes les organisations syndicales ont à nouveau voté unanimement contre les deux projets d’arrêtés.

2) Comité technique ministériel du 12 juillet (2) – à l’ordre du jour : lignes directrices de gestion sur le régime indemnitaire et sur la promotion et la valorisation des parcours des enseignants-chercheurs.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents présentés par l’administration :

• LDG RIPEC : rapport de présentation, projet de LDG RIPEC
• LDG promotion : rapport de présentation, projet de  LDG promotion

Comité technique ministériel des 28 et 29 juin 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 28 et 29 juin 2022, en présentiel, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’ASMA, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Conditions de santé particulières applicables au corps des TSMA : rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté
• Brexit : rapport de présentation, projet d’arrêté cycles Brexit, projet d’arrêté application décret 2000-815
• Statuts des corps de l’enseignement technique agricole :rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté PCEA, projet d’arrêté PLPA, projet d’arrêté CPE

Comité technique ministériel du 10 mai 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 10 mai 2022, en mode hybride, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative aux élections professionnelles, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Bilan de la feuille de route égalité-diversité 2021
• Protection fonctionnelle au MAA

Comité technique ministériel des 5 et 6 avril 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 5 et 6 avril 2022, en mode hybride, sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du courrier intersyndical relatif à la cartographie des instances de dialogue social, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

• Régime indemnitaire des enseignants-chercheurs : rapport de présentation
• Déconcentration des décisions individuelles pour l’enseignement agricole supérieur : projet d’arrêté, rapport présentation
• Cellule de signalement : projet d’arrêté, voir l’article sur le CTM des 8 et 9 février 2022
• Télétravail : projet d’arrêté , rapport de présentation
• Cartographie des instances de dialogue social : voir l’article sur le CTM des 8 et 9 juillet 2021
• Réforme de la haute fonction publique : rapport de présentation

Comité technique ministériel des 8 et 9 février 2022

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 février 2022, en visioconférence,  sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Dispositif de signalement : projet d’arrêté, rapport de présentation
• Centre de gestion financière : projet d’arrêté, rapport de présentation CGF
• Restructuration FEADER (voir également notre article sur le groupe de travail du 3 février): projet d’arrêté, rapport de présentation, dispositifs d’accompagnement 

Comité technique ministériel des 8 et 9 décembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 décembre 2021, en visioconférence,  sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Claudine Grosshaeny, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Projet de décret promotion interne maîtres de conférence : rapport de présentation , projet de décret
• Projet d’arrêté prime d’attractivité : rapport de présentation, projet d’arrêté
• Bilan carbone : diaporama

Comité technique ministériel du 9 novembre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 9 novembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire intersyndicale relative à la situation  des  services d’inspection en abattoir, du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents présentés par l’administration :

• Charte dialogue social : projet de charte
• Décret enseignants chercheurs : projet de décret , rapport de présentation
• Prime d’enseignement supérieur : projet d’arrêté , rapport de présentation

Comité technique ministériel du 20 octobre 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 20 octobre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Nathalie Auchart et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire  et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que des documents présentés par l’administration :

• PV du CTM du 27 mai 2021
• Revalorisation de l’indemnité forfaitaire allouée aux CPE : rapport de présentation, projet de décret , projet d’arrêté
• Charte du dialogue social

Comité technique ministériel du 22 septembre 2021 : présentation du budget 2022

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 22 septembre 2021, le projet de loi de finances 2022 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• la déclaration de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle
• le projet de loi de finances 2022 pour le MAA.

L'Alliance du Trèfle salue l'annonce de l'engagement du ministre pour que le ministère de l'agriculture et de l'alimentation devienne neutre en carbone.

Comité technique ministériel « Brexit » du 16 septembre 2021

Un comité technique ministériel consacré à  l’examen d’un projet d’arrêté ministériel relatif au temps de travail dans le cadre des contrôles liés au Brexit s’est réuni le 16 septembre 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Hélène Duchemin.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet d’arrêté présenté par l’administration..

Comité technique ministériel des 8 et 9 juillet 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juillet 2021 sous la présidence de Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

• Cartographie des instances de dialogue social :
  • CSA et formations spécialisées : note, projet de décret, projet d’arrêté, annexe formations spécialisées
  • CAP : note, projet d’arrêté
  • CCP :  note, projet d’arrêté
• Écoles vétérinaires privées : note, projet de décret
• Primes enseignement supérieur agricole : note, projet d’arrêté PRES, projet d’arrêté PES
• Prime d’attractivité : note, projet de décret, projet d’arrêté
• Vétérinaires contractuels de nationalité non française : note, projet de décret
• Dialogue social  :  note

Comité technique ministériel des 8 et 9 juin 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 8 et 9 juin 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso, Sandrine Chevillon, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale relative à l’évolution de la cartographie des CAP, de la  déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés par l’administration :

• Réforme du recrutement des personnels d’enseignement et d’éducation
• Bilan social 2019
• Bilan social des agents contractuels sur budget
• Réorganisation du bureau du cabinet

Comité technique ministériel du 27 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 27 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Prime d’équipement informatique pour les enseignants : Rapport de présentation, projet de décret, projet d’arrêté montant PEI
• RIFSEEP du statut d’emploi de l’encadrement de l’enseignement agricole : Rapport de présentation, projet d’arrêté  (voir également notre article sur le groupe de travail du 19 mai)

Comité technique ministériel du 6 mai 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni le 6 mai 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la déclaration intersyndicale sur l’ASMA et des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Circulaire du Premier ministre du 10 mars 2021
• Circulaire du Premier ministre du 19 avril 2021
• Dialogue social – proposition d’organisation

Comité technique ministériel des 24 et 25 mars 2021

Le comité technique ministériel s’est réuni les 24 et 25 mars 2021 sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

 Olivier Lapôtre, Christelle Verbard, Jean-Philippe Bordes, Franck Cayssials et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, du communiqué intersyndical s’opposant à la vente du domaine de Grignon et des documents relatifs à l’ordre du jour :

• Feuille de route Egalité-Diversité : projet feuille de route 2021-2023, Plan d’action
• Baromètre social 2020
• Feuille de route sociale 2021
• Réponses aux questions diverses du CTM du 28 janvier 2021
• Réponses aux questions diverses du CTM du 5 mars 2021

Comité technique ministériel du 5 mars 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel du 5 mars 2021.

Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas,  Hélène Duchemin et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents présentés lors de la réunion :

• Réorganisations administration centrale : Secrétariat général, DGAL
• Bilan des LDG Mobilités : mobilité générale, enseignement

Comité technique ministériel du 28 janvier 2021

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 28 janvier 2021.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas, Arnaud Métais, Amélie Castro et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration intersyndicale unitaire sur la forêt, de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et de certains documents  relatifs à l’ordre du jour :

• Projet de lignes directrices de gestion avancement et promotion pour les corps d’enseignement et d’éducation
• Rapport sur l’avenir de l’INFOMA
• Diaporama sur la politique forestière

Le communiqué intersyndical relatif à l’ASMA (voir notre article) a également été lu en début de réunion.

Comité technique ministériel du 10 décembre 2020

Le comité technique ministériel s’est réuni le 10 décembre 2020, en visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, Secrétaire générale du ministère.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, de la demande intersyndicale de convocation de la section spécialisée Alimentation du CTM et des documents à l’ordre du jour de cette réunion.

• Plan d’action Égalité professionnelle au MAA: projet de plan, tableau des indicateurs
• CoHS des EPLEFPA : projet de décret
• Retex Covid-19 :
  • synthèse Retex-Covid19 cabinet Mazars, 
  • focus confinement du baromètre social,
  • enseignement technique : continuité pédagogique, Synthèse RETEX Covid
  • enseignement supérieur : Continuité de l’enseignement et de la pédagogie, enquête enseignants, enquête personnel non enseignant, enquête étudiants.

Des documents de la DGAFP sur les dispositifs d’accompagnement des agents dans le cadre des restructurations liées à la réforme de l’organisation territoriale de l’État ont également été communiqués  :

• Fiche sur les dispositifs d’accompagnement
• FAQ (version du 9 décembre 2020)

Le tableau récapitulatif des positions administratives des agents a également été actualisé.

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 27 novembre 2020

Le 27 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Isabelle Muquet, Philippe Legrand et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle , de la FAQ RH  et du tableau récapitulatif des positions administratives d’un agent vis à vis de la Covid-19 :

• Compte rendu
• FAQ RH (version du 23 novembre 2020)
• Tableau récapitulatif  (version du 27 novembre 2020)

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 18 novembre 2020

Le 18 novembre 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19.

Valérie Boyé, Catherine Ernoult-Tomasso et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et des « Foires aux questions » publiées :

• FAQ RH (mise à jour 23 novembre 2020)
• FAQ enseignement technique agricole (mise à jour 19 novembre 2020)
• FAQ enseignement supérieur
• FAQ DGAFP (mise à jour 12 novembre 2020)

Comité technique ministériel du 5 novembre 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, puis Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint, ont présidé le comité technique ministériel du 5 novembre 2020.

Valérie Boyé, Olivier Lapôtre, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle ainsi que de certains documents relatifs à l’ordre du jour :

• Modification du décret n°2019-1570 : projet de décret, rapport de présentation
• Modification du décret n°92-171 : projet de décret, rapport de présentation

Comité technique ministériel du 28 septembre 2020 : présentation du budget 2021

Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, a présenté aux membres du comité technique ministériel, le 28 septembre 2020, le projet de loi de finances 2021 pour le ministère, projet débattu le jour même en Conseil des Ministres.

Vous pouvez consulter ci-dessous :

• la déclaration de l’Alliance du Trèfle,
• le compte rendu de l’Alliance du Trèfle,
• le projet de loi de finances 2021 pour le MAA.

GT CTM-CHSCTM Covid-19 du 9 juillet 2020

Le 9 juillet 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé, en visioconférence, un groupe de travail en format CTM-CHSCTM sur le suivi du Covid-19 et les perspectives pour la rentrée.

Valérie Boyé, Frédérique Lucas et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

En préalable à cette réunion, une déclaration intersyndicale unitaire, portant sur la réforme de l’organisation territoriale de l’État et la suppression des instances de dialogue social dans les directions départementales interministérielles, a été lue :

Déclaration intersyndicale

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis :

• Synthèse DRAAF-DAAF
• État des lieux enseignement agricole
• RETEX_DDI

Comité technique ministériel du 2 juin 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé le comité technique ministériel le 2 juin 2020.

Valérie Boyé et Annick Pinard y ont représenté l’Alliance du Trèfle.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen des lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours, qui s’inscrivent dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique et du décret n°2019-1265 du 29 novembre 2019 relatif aux lignes directrices de gestion et à l’évolution des attributions des commissions administratives paritaires.

D’autres sujets d’actualité ont été également évoqués.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que du projet de Lignes directrices de gestion promotion et valorisation des parcours.

COVID-19 : Comité technique ministériel du 15 mai 2020

Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 15 mai 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour l’examen du plan d’organisation de l’activité au sein du ministère de l’agriculture et de l’alimentation en phase de déconfinement.

Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, et des documents examinés lors de cette réunion :

– Plan d’organisation de l’activité au MAA en phase de déconfinement

– Fiches opérationnelles :

• Fiche 0 : Introduction générale
• Fiche 1 : Organisation du travail
• Fiche 2 : Aménagement et utilisation des espaces collectifs et équipements partagés
• Fiche 3 : Hygiène des locaux
• Fiche 4 : Bionettoyage par les agents
• Fiche 5 : Déplacements
• Fiche 6 : Mesures de prévention et acteurs
• Fiche 7 : Mémento à l’usage des agents
• Fiche 8 : Santé des agents
• Fiche 9 : Position des agents
• Fiche 10 : Accompagnement des agents
• Fiche 11 : Restauration
• Fiche 12 : Dialogue social et communication
• Préconisations pour l’accueil des exploitants en DDT et DAAF
• Conseils pour lutter contre la transmission du Covid-19 en abattoir

– Plan de réouverture des établissements dans l’enseignement technique agricole

– Organisation de l’activité dans les DDI : Instruction du ministère de l’intérieur du 6 mai 2020

Réunion Covid-19 en format CTM du 13 mai 2020

Le 13 mai 2020, Philippe Mérillon, secrétaire général adjoint du ministère, a présidé une nouvelle visioconférence sur l’épidémie de Covid-19, en format comité technique ministériel.

Valérie Boyé y représentait l’Alliance du Trèfle.

Cette réunion était consacrée à la présentation du projet de plan d’organisation de l’activité du ministère de l’agriculture en phase de déconfinement.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de la réunion et des questions et propositions de l’Alliance du Trèfle adressées le 12 mai au Secrétariat général.

Comité technique ministériel du 29 avril 2020

Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère, a présidé un comité technique ministériel le 29 avril 2020.

Ce comité technique ministériel avait pour seul point à l’ordre du jour le projet de décret fixant les conditions d’intégration du lycée privé professionnel horticole Camille Godard du Haillan au sein de l’établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles de Bordeaux-Gironde.

 Valérie Boyé y a représenté l’Alliance du Trèfle.

Vous pouvez prendre connaissance du projet de décret et du compte rendu de cette réunion.