Covid-19 : nouvelles mesures

Face à la dégradation de la situation sanitaire liée à l’épidémie de Covid-19, de nouvelles mesures viennent d’être décidées dont un nouveau confinement généralisé.

Le décret 2020-1310 du 29 octobre 2020 (version consolidée au 3 novembre 2020) précise ces mesures d’urgence sanitaire.

La ministre de la fonction publique vient de publier la circulaire du 29 octobre 20 relative à la continuité du service public dans les administrations et les établissements publics de l’Etat dans le contexte de dégradation de la situation sanitaire, qui prévoit que le télétravail est dorénavant la règle  pour l’ensemble des activités qui le permettent  et un aménagement des conditions de fonctionnement des administrations pour protéger la santé des agents et des usagers.

Alors que le télétravail apparaît comme une mesure fondamentale dans la lutte contre l’épidémie, l’Alliance du Trèfle avait déjà alerté le ministre sur l’inertie, compte tenu du contexte sanitaire, de sa mise en place au sein du ministère par courrier du 6 octobre,

Cycle de mobilité d’hiver 2020 et postes Brexit

La note relative au cycle de mobilité de l’hiver 2020 vient d’être publiée : NS SG/SRH/SDCAR/2020-643

Le calendrier de ce cycle de mobilité avait été précisé dans la note de service SG/SRH/SDCAR/2020-557 du 9 septembre 2020 : voir notre article

Par ailleurs la note SG/SRH/SDCAR/2020-642 prévoit un appel à candidature pour 84 postes dans le cadre du Brexit.

CHSCT ministériel du 15 octobre 2020

Le CHSCT ministériel s’est réuni le 15 octobre 2020, sous forme de visioconférence, sous la présidence de Patrick Soler.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et de certains documents évoqués lors de cette réunion  :

EPLEFPA : Commission Hygiène et sécurité et formation restreinte sur les conditions de travail

Suite au premier groupe de travail du 15 septembre (voir notre article) , un deuxième groupe de travail s’est réuni le 9 octobre sous la présidence de Stéphanie Frugère, sous-directrice du développement professionnel et des relations sociales au secrétariat général, pour examiner le projet de décret relatif aux commissions d’hygiène et de sécurité  des EPLEFPA et à leur formation restreinte .

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas et Franck Cayssials.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du nouveau projet de décret.

Comité technique d’administration centrale du 13 octobre

Le comité technique de l’administration centrale s’est réuni le 13 octobre, par visioconférence, sous la présidence de Sophie Delaporte, secrétaire générale du ministère.

Vous pouvez prendre connaissance de la déclaration liminaire et du compte rendu de l’Alliance du Trèfle, ainsi que des documents transmis par l’administration et relatifs à l’ordre du jour :

Vous pouvez consulter également :

  • Sur le point 2 de l’ordre du jour (organisation du travail) :
    •  le  courrier de l’Alliance du Trèfle du 6 octobre alertant le ministre sur l’inertie, compte tenu du contexte sanitaire, de la mise en place du télétravail au sein du ministère,
    • la  circulaire du 7 octobre 2020 de la ministre de la transformation et de la fonction publiques demandant le renforcement du télétravail dans la fonction publique de l’État dans le cadre de la crise sanitaire

GT Brexit (import et export) du 2 octobre 2020

Un groupe de travail portant sur le Brexit s’est réuni le 2 octobre sous la présidence de Charles Martins-Ferreira, sous-directeur des affaires sanitaires européennes et internationales à la DGAL.

L’Alliance du Trèfle était représentée par Frédérique Lucas, Olivier Lapôtre et Annick Pinard.

Vous pouvez prendre connaissance du compte rendu de l’Alliance du Trèfle et du diaporama présenté.